Direction départementale des affaires maritimes - Quartier maritime de Lorient Archives départementales du Morbihan, France - Patrimoines & Archives départementales du Morbihan

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1446 W 434-492 - Police des activités de pêche 1949-2001
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  1446 W 448-453 - Contrôle de la flotte de pêche 1988-1997
  Demande de permis, fiche de renseignement du navire, arrêté du comité central des pêches maritimes.
  Classement :
  Classement par date de dépôt de dossier.
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    1446 W 448-453 - Permis de mise en exploitation de navire 1988-1997
    Présentation du producteur :
    Le permis de mise en exploitation (PME) est un document nécessaire à l'armement d'un navire à la pêche professionnelle, exigé préalablement à la construction, à l'importation, à l'armement à la pêche d'un navire antérieurement affecté à une autre activité, à la modification de la capacité de...
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    Le permis de mise en exploitation (PME) est un document nécessaire à l'armement d'un navire à la pêche professionnelle, exigé préalablement à la construction, à l'importation, à l'armement à la pêche d'un navire antérieurement affecté à une autre activité, à la modification de la capacité de capture (puissance, jauge) d'un navire de pêche, au réarmement d'un navire désarmé depuis plus de 6 mois.
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      1446 W 448 - Mise en place du permis de mise en exploitation. 1988-1992
      Circulaires européennes, projet de décret, mise à jour du fichier, documentation.
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      1446 W 449-453 - Demande de permis 1988-1997
      Demande, fiche de renseignement du navire, arrêté du comité central des pêches maritimes.
      Classement :
      Classement par date de dépôt de la demande.
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        1446 W 449 - 1988-1989 1988-1989
        Monica II, Tre Blavet II, Nathalie Patricia III, Er Mor Glaz, Anne Muriel, Petit Loïc III, Gildany, Atalante, Payamonde, Loc Ronan, Laurent, Île de Kerbihan, Atlantique, Agena, Montcalm, Thierry Pascal, Elvis, Stiren Er Mor, Mab Eol, Le Dolmen, Vivaldi (1988).
        
        Cap'tain Bryan, Amour de la Mer III, Armorique, Florabert, Trelazec, Eden, Phalène II, Iihi (ex-Pitchoun), Anemo (ex-Jonathan), Christian Chantal III, Stan, La Bohème, Gwel Vo, Jean Gilka, Gwendal II, Michel Catherine, Aura Malik, Lili...
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        Monica II, Tre Blavet II, Nathalie Patricia III, Er Mor Glaz, Anne Muriel, Petit Loïc III, Gildany, Atalante, Payamonde, Loc Ronan, Laurent, Île de Kerbihan, Atlantique, Agena, Montcalm, Thierry Pascal, Elvis, Stiren Er Mor, Mab Eol, Le Dolmen, Vivaldi (1988).
        
        Cap'tain Bryan, Amour de la Mer III, Armorique, Florabert, Trelazec, Eden, Phalène II, Iihi (ex-Pitchoun), Anemo (ex-Jonathan), Christian Chantal III, Stan, La Bohème, Gwel Vo, Jean Gilka, Gwendal II, Michel Catherine, Aura Malik, Lili Joël, Hubert Isabelle, Trouz Ar Mor, Ty Younn III, Atao Feal, Neldeyann, Pousse au large, Marulie, Noëlle Marie, P'Tit Nicolas II, Fleur des Eaux, Droopy (1989).
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        1446 W 450 - 1990-1991 1990-1991
        Capitaine Cartier, Mab Bihan, Les Trois Soeurs, Anne Muriel II, Verosab, Jean Lou Lenaïk, Le Lynx, La Paix, Jean Sébastien III, Cote d'Argent, Peacock II, Sophie Maria, Rorh Vraz, Labrador, Fahl Amzer, Madavir, Christhe II, Chelvagn, Le Delphina, Sourire de l'Île II (1990).
        
        Breizh Ar Vor II, Renard des Mers, Solange Marie Jo, Cinad, Le Mercenaire, Maya Mikael, Les Trois Frères, Le Mistral, Crabus II, Breiz Anne, L'Ouragan, Rubis, Sans Souci, Magali, La Paloma, Cupidon, Phénix, Popeye,...
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        Capitaine Cartier, Mab Bihan, Les Trois Soeurs, Anne Muriel II, Verosab, Jean Lou Lenaïk, Le Lynx, La Paix, Jean Sébastien III, Cote d'Argent, Peacock II, Sophie Maria, Rorh Vraz, Labrador, Fahl Amzer, Madavir, Christhe II, Chelvagn, Le Delphina, Sourire de l'Île II (1990).
        
        Breizh Ar Vor II, Renard des Mers, Solange Marie Jo, Cinad, Le Mercenaire, Maya Mikael, Les Trois Frères, Le Mistral, Crabus II, Breiz Anne, L'Ouragan, Rubis, Sans Souci, Magali, La Paloma, Cupidon, Phénix, Popeye, D'Artagnan III (1991).
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        1446 W 451 - 1992-1994 1992-1994
        Rohellan, construction neuve de l'armement Lucas, Rorqual IV, Enez Caro, Phalène II, Aracam, L'Angélique, Crabus III, Poséidon, L'Octant, Le Vautour, Christhe II, Ange des Mers II (1992).
        
        Le Flamand II, Nathalie Chantal, Magali, Laminaria, Nadelo, La Confiance, Izody, Celtic II (1993).
        
        Crabus III, Cap'tain Bryan, Les Errants, L'Intran, Altaïr, Barbarin, Gurun Ar Mor, Saint-Pierre et Saint-Denis (1994).
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        Rohellan, construction neuve de l'armement Lucas, Rorqual IV, Enez Caro, Phalène II, Aracam, L'Angélique, Crabus III, Poséidon, L'Octant, Le Vautour, Christhe II, Ange des Mers II (1992).
        
        Le Flamand II, Nathalie Chantal, Magali, Laminaria, Nadelo, La Confiance, Izody, Celtic II (1993).
        
        Crabus III, Cap'tain Bryan, Les Errants, L'Intran, Altaïr, Barbarin, Gurun Ar Mor, Saint-Pierre et Saint-Denis (1994).
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        1446 W 452 - 1995 1995
        Lumière d'Eté 2, Meaban, Jean Gilka, La Margotte, Droopy, La Normande, Les Trois Frères, Steven, Korrigan, La Marie Galante, Johanne.
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        Lumière d'Eté 2, Meaban, Jean Gilka, La Margotte, Droopy, La Normande, Les Trois Frères, Steven, Korrigan, La Marie Galante, Johanne.
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        1446 W 453 - 1996-1997 1996-1997
        Rorh Vraz, Maureen June, Bruix, Phénix, Chevalier d'Assas, Jean Germaine, Jean-Marc, Thierry Pascal, Nastasia, Daviken, Kerguil, Verosab, Roger Nicole, Ginsy, L'Iris, L'oiseau Bleu, Atalante, Rubis (1996).
        
        Pors Melen, Trezien, Kereon, Pors Ar Vag (armement S.A. Petrel), Avel Armor II, Braouig, Le Korrigan, Neptuna, P'tit Romuald, Va sans crainte, Le Capricorne (1997).
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        Rorh Vraz, Maureen June, Bruix, Phénix, Chevalier d'Assas, Jean Germaine, Jean-Marc, Thierry Pascal, Nastasia, Daviken, Kerguil, Verosab, Roger Nicole, Ginsy, L'Iris, L'oiseau Bleu, Atalante, Rubis (1996).
        
        Pors Melen, Trezien, Kereon, Pors Ar Vag (armement S.A. Petrel), Avel Armor II, Braouig, Le Korrigan, Neptuna, P'tit Romuald, Va sans crainte, Le Capricorne (1997).