Présentation des notices

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  1446 W 546-642 - Encadrement économique des structures de pêche 1967-1999
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    1446 W 546-637 - Aides au développement du secteur maritime 1967-1999
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      1446 W 546-591 - Actions pour la pêche artisanale 1975-1999
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        1446 W 546 - Association interprofessionnelle pour le développement de la pêche artisanale (ASSIDEPA) 1975-1980
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          1446 W 546 - Construction de chalutiers. 1975-1980

          Demande de subvention : demande du pêcheur, demande d'agrément d'ASSIDEPA, état de liquidation des subventions, correspondance.

          
          
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        1446 W 547-558 - Fonds européen d'orientation et de garantie agricole (FEOGA) 1978-1993
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          1446 W 547-548 - Fonctionnement 1978-1991
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            1446 W 547 - Mise en place. 1978-1983

            Circulaire, note, correspondance.

            
            
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            1446 W 548 - État récapitulatif des dossiers primés et des dossiers rejetés. 1989-1991
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          1446 W 549-558 - Subventions 1981-1993
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            1446 W 549 - 1981 1981

            Personnic- Grouhel, Clément Jacques pour le Eris Poe, Lucas Léon pour le Cadoudal, Mollo Philippe pour le Falm Amzer, Hervé Amédée pour le Paotred Armor II, Flahat Yannick pour La Phalène.

            
            
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            1446 W 550 - 1982-1983 1982-1983

            Toumelin Marcel pour Le Mascaret, Thomas Jean et Le Sauce Michel pour L'Octant, Le Nezet Roger, Le Floch Robert, Le Clanche Alphonse, Le Gac Marcel, Jacob Robert pour le Sked-Nor, Dagorne Jean-Claude pour le Duchesse-Anne, Corvec Jacques, Cado Alain pour le Nathalie Patricia II, Cadet Bernard, Cabourneau Michel.

            
            
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            1446 W 551 - 1983-1984 1983-1984

            Jouannic Joël pour Éole, Bideau Marcel pour Tre-Blavet II, Le Gouard Louis et Le Gouard Joël pour Lili-Joel II, Modicom Rémy pour Le Vautour, Stephant Jean-Claude, Le Brize Rémy, Kermorvant Hubert et Pencreac'h Ludovic pour Cap au large II, Hurtaud Joseph pour L'Angélique, Evenas Gérard et Coroller Marcel pour Le Marcel Coroller III, Carrer Jean-Michel et Le Lamer Eric pour Armor II, Burguin Jean-Paul et Le Port Paul pour Spes Unica II.

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            Jouannic Joël pour Éole, Bideau Marcel pour Tre-Blavet II, Le Gouard Louis et Le Gouard Joël pour Lili-Joel II, Modicom Rémy pour Le Vautour, Stephant Jean-Claude, Le Brize Rémy, Kermorvant Hubert et Pencreac'h Ludovic pour Cap au large II, Hurtaud Joseph pour L'Angélique, Evenas Gérard et Coroller Marcel pour Le Marcel Coroller III, Carrer Jean-Michel et Le Lamer Eric pour Armor II, Burguin Jean-Paul et Le Port Paul pour Spes Unica II.

            

            
            
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            1446 W 552 - 1984-1985 1984-1985

            Le Roux Jean-Charles et Padellec Joël pour Pousse au large, Le Nezet Yves pour Ypanic, Kerzhero Robert pour Ronytho, Jegouzo Gilles pour Les Orchidées, Peutrec Efflamme pour MaryFlamm.

            
            
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            1446 W 553 - 1985-1986 1985-1986

            Bal José pour Elvis, Le Sauce Michel pour L'Octant, Alvarez René pour Rorqual II, Lena Laurent pour La Confiance, Lafleur Guy pour le Gwell Vo, Toumelin Marcel pour le Play-Boy.

            
            
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            1446 W 554 - 1986-1987 1986-1987

            Le Frene André pour le Breiz-Anne, Le Floch Patrice pour le Jaromapa, Le borgne Louis pour Godling, Le Goff Robert pour Antares et Aries.

            
            
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            1446 W 555 - 1987-1988 1987-1988

            Armement Jégo-Quéré pour le Lautaret, l'Agena et le Nohic, Le Moing Gilles pour le Douar Ar Mor.

            
            
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            1446 W 556 - 1988-1993 1988-1993

            Armement Jégo-Quéré pour Agena II, Compagnie d'Armement à la Pêche Atlantique pour Île-aux-Moines, armement Le Formal pour Atlantique.

            
            
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            1446 W 557 - 1990-1993 1990-1993

            Carriou Patrick pour Amour de la mer, Maho André pour Ty Youn II, armement Camenen Jean-Pierre pour remplacer Winger, Alvarez René pour Aurélène, Carrer Jean-Michel et Le Lamer Eric pour Armor II, Jégo Jean-Luc pour D'Artagnan III.

            
            
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            1446 W 558 - 1992-1993 1992-1993

            Armement Jégo-Quéré pour les navires Charcot, Capitaine Cartier, La Pérousse et Capitaine Byron, Le Quellec René pour Nathalie Chantal, Tonner Alain pour Cap Lopez, Burguin Jean-Paul pour Spes Unica III, Grouhel Gérard pour Frère Jacques, Le Brize Rémy pour Gwengaero II, Kermorvant Hubert pour Cap au large, armement Jégo-Quéré pour Saint-Denis.

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            Armement Jégo-Quéré pour les navires Charcot, Capitaine Cartier, La Pérousse et Capitaine Byron, Le Quellec René pour Nathalie Chantal, Tonner Alain pour Cap Lopez, Burguin Jean-Paul pour Spes Unica III, Grouhel Gérard pour Frère Jacques, Le Brize Rémy pour Gwengaero II, Kermorvant Hubert pour Cap au large, armement Jégo-Quéré pour Saint-Denis.

            

            
            
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        1446 W 559-591 - Aides régionales et départementales 1978-1999

        Demande de participation financière, devis, fiche technique du bateau, facture, correspondance.

        Classement :

        Classement par année de dépôt du dossier.

        
        
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          1446 W 559-583 - Modernisation 1978-1999
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            1446 W 559-560 - Fonctionnement 1980-1993
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              1446 W 559 - Programme annuel d'aides aux investissements à la pêche artisanale. 1980-1987
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              1446 W 560 - État annuel et suivi technique des aides départementales. 1982-1993
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            1446 W 561-583 - Subventions 1978-1999
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              1446 W 561-578 - Bateaux immatriculés à Lorient 1978-1998
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                1446 W 561 - 1978-1980 1978-1980

                Padellec Alain pour Loc Ronan, Cado Alain pour Nathalie Patricia II, Galliot Raymond pour Somara, Danic Albert pour Cinad, Guillemot Christian pour Le Guillemot, Jego Jean pour Jean Gilka, Le Leuch Émile pour le Koroll Ar Mor, Treguier Émile pour Le Cote d'Ambre (1978).

                Camenen Jean-Pierre pour le Breiz Arvor, Tonner Alain et Boutouillet Philippe pour Les Menhirs et Cap Lopez, Ribler Roger pour Chelvagn (1979).

                Burguin Jean-Paul et Le Port Paul pour Spes Unica II, Kermorbant Hubert et...

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                Padellec Alain pour Loc Ronan, Cado Alain pour Nathalie Patricia II, Galliot Raymond pour Somara, Danic Albert pour Cinad, Guillemot Christian pour Le Guillemot, Jego Jean pour Jean Gilka, Le Leuch Émile pour le Koroll Ar Mor, Treguier Émile pour Le Cote d'Ambre (1978).

                Camenen Jean-Pierre pour le Breiz Arvor, Tonner Alain et Boutouillet Philippe pour Les Menhirs et Cap Lopez, Ribler Roger pour Chelvagn (1979).

                Burguin Jean-Paul et Le Port Paul pour Spes Unica II, Kermorbant Hubert et Pencreac'h Ludovic pour Cap au large II, Le Bouille Albert pour Marcelle Sylvie, Le Brize Rémi pour Gwengaero, Le Clanche Alphonse pour Almacabri, Le Floch Robert pour Peacock II, Le Nezet Jean pour Nadelo, Mollo Philippe pour Falh Amzer, Montfort Jean pour La Paloma (1980)

                

                
                
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                1446 W 562 - 1981-1982 1980-1983

                Stephant Jean-Claude pour Sourire de l'Île II, Toumelin André pour Peskerez, Le Gal Marcel pour Troïka, Carrer Jean-Michel et Le Lambre Éric pour Armor II, Corvec Jacques pour Cédric II, Flahat Yannick pour La Phalène, Herue Amédée pour Paotred Ar Mor, Coyan Émile pour Anne Muriel, Caboureau Michel pour Déesse de la Mer (1981).

                Carriou Jean-Pierre pour Mendiant des Mers, Peutrec Efflam pour Maryflamm, Stephant Jean-Pierre pour Nicolas, Personnic Robert et Grouhel Raymond pour Frère Jacques,...

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                Stephant Jean-Claude pour Sourire de l'Île II, Toumelin André pour Peskerez, Le Gal Marcel pour Troïka, Carrer Jean-Michel et Le Lambre Éric pour Armor II, Corvec Jacques pour Cédric II, Flahat Yannick pour La Phalène, Herue Amédée pour Paotred Ar Mor, Coyan Émile pour Anne Muriel, Caboureau Michel pour Déesse de la Mer (1981).

                Carriou Jean-Pierre pour Mendiant des Mers, Peutrec Efflam pour Maryflamm, Stephant Jean-Pierre pour Nicolas, Personnic Robert et Grouhel Raymond pour Frère Jacques, Orvoen Francis pour Cupidon, Manard Yannick pour Gwalarn, Le Dreff Joseph pour An Diveliour, Lamourec André pour Souchet, Kerihuel Pierre pour Jean Sèbastien II, Carriou Robert pour L'Ophiure, Ezanno Jean-Pierre pour Enez Caro, Le Gouhir Gilles pour Rohr Vras. (1982).

                

                
                
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                1446 W 563 - 1982-1984 1982-1984

                Thomas Jean pour Sandrus, Bideau Marcel pour Tre Blavet, Dagorn Jean-Claude pour Guy Karine, Evenas Gérard pour Marcel Coroller III, Guéran Gaston et André pour Gildas Madeleine, Hurtaud Joseph pour L'Angélique, Nivinou Christiane pour Séraphine, Modicom Rémy pour Le Vautour (1982).

                Le Sauce Michel pour L'Octant, Padellec Joel pour Pousse au large, Toumelin Marcel pour Le Play Boy, Le Roux Jean-Charles pour Trouz Ar Mor, Kerhero Robert pour Ronytho, Le Gouard Joël et Louis pour Lili Joël II,...

                ...

                Thomas Jean pour Sandrus, Bideau Marcel pour Tre Blavet, Dagorn Jean-Claude pour Guy Karine, Evenas Gérard pour Marcel Coroller III, Guéran Gaston et André pour Gildas Madeleine, Hurtaud Joseph pour L'Angélique, Nivinou Christiane pour Séraphine, Modicom Rémy pour Le Vautour (1982).

                Le Sauce Michel pour L'Octant, Padellec Joel pour Pousse au large, Toumelin Marcel pour Le Play Boy, Le Roux Jean-Charles pour Trouz Ar Mor, Kerhero Robert pour Ronytho, Le Gouard Joël et Louis pour Lili Joël II, Le Nezet Roger et Poedras Jean-Pierre pour Arche de Noë (1983).

                Bal José pour Elvis, Jégouzo Gilles pour Les Orchidées, Kergrene Jean-Paul pour La Gavraise, Alvarez René pour Rorqual II (1984).

                

                
                
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                1446 W 564 - 1984-1987 1984-1987

                Le Nezet Yves pour Le Port Louisien, Le Moing Gilles pour Douar Ar Mor, Lena Laurent pour La Confiance (1984).

                Lafleur Guy pour Gwel Vo, Yhuel Bruno pour Droopy, Le Floch Patrice pour l'Oural (1985).

                Charles Jacques pour Trelazec II, Jegou Alain pour Ikaria, Even Etienne pour Le Mercenaire, Hemon Anthony pour Mémère Marie, Le Frène André pour Breiz Anne, Kerihuel Pierre pour Jean-Sébastien III (1986).

                Henrio Jean-Paul pour Satn, Le Gourrierec Marcel pour Le Grazu, Le Clanche Laurent pour

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                Le Nezet Yves pour Le Port Louisien, Le Moing Gilles pour Douar Ar Mor, Lena Laurent pour La Confiance (1984).

                Lafleur Guy pour Gwel Vo, Yhuel Bruno pour Droopy, Le Floch Patrice pour l'Oural (1985).

                Charles Jacques pour Trelazec II, Jegou Alain pour Ikaria, Even Etienne pour Le Mercenaire, Hemon Anthony pour Mémère Marie, Le Frène André pour Breiz Anne, Kerihuel Pierre pour Jean-Sébastien III (1986).

                Henrio Jean-Paul pour Satn, Le Gourrierec Marcel pour Le Grazu, Le Clanche Laurent pour Poséïdon, Cornu Georges pour Jo-Jeannette, Landurin Jean-Marc pour Lutteur (1987).

                

                
                
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                1446 W 565 - 1987 1987

                Berrou Jean-Claude pour Monica II, Stéphan Yvon pour P'tit Nicolas II, Marchal Gérard pour Atad Feal, Guichen Michel pour Cèdre Bleu.

                
                
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                1446 W 566 - 1987 1987

                Fravalo Raymond pour Fraval, Le Bolay Michel pour Prométhée, Le Roux Claude pour Paotr Trech Koh.

                
                
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                1446 W 567 - 1988 1988

                Le Roux Jean pour Payamonde, Bertin Joël pour Mab Eol, Dagorne Jean-Claude pour Guy Karine II, Kerzerho Gildas pour Gildany, Cado Alain pour Nathalie Patricia III.

                
                
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                1446 W 568 - 1988 1988

                Le Quellec René pour Atalante, Collet Théophile pour Eden, Carré Stéphane pour Cap'tain Bryan, Le Gall Gilles pour Sophie Maria.

                
                
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                1446 W 569 - 1989 1989

                Maho André pour Ty Younn III, Carriou Patrick pour Amour de la mer, Burguin-le Baron-Acamor pour Vivaldi, Guillou Yannick pour Petit Loïc II et III, Carriou Jean-Pierre pour Er Mor Glaz, Benabesse Marcel et Padellec Yves pour Stiren Er Mor.

                
                
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                1446 W 570 - 1990 1990

                Jego Jean-Luc pour D'Artagnan, Le Leuch François et Camenen Jean-Pierre pour Breizh Ar Vor II, Mollo Jacky pour Laminaria, Personnic Robert et Grouhel Raymond pour Frère Jacques, Lena Laurent pour La Confiance, Carrer Jean-Michel pour Armor II.

                
                
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                1446 W 571 - 1992-1995 1992-1995

                Le Brize Rémy pour Gwengaëro II, armement Le Goff pour les navires Lautaret, Jeanne de Lorraine, Ami des Mouettes et Rohellan, Le Quellec René pour Nathalie Chantal, Personnic Jean-Paul et Le Diraison Jean-Paul pour Espoir du Marin, Tonner Alain pour Cap Lopez, Le Gac Marcel pour Troïka II, Galliot Raymond pour Marco, Corvec Jacques pour Cédric II, Guillevic Pascal pour Morgane, Burguin Jean-Paul pour Spes Unica, Kermorvant Hubert pour Cap au large, Kerzerho Maurice pour Adelia.

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                Le Brize Rémy pour Gwengaëro II, armement Le Goff pour les navires Lautaret, Jeanne de Lorraine, Ami des Mouettes et Rohellan, Le Quellec René pour Nathalie Chantal, Personnic Jean-Paul et Le Diraison Jean-Paul pour Espoir du Marin, Tonner Alain pour Cap Lopez, Le Gac Marcel pour Troïka II, Galliot Raymond pour Marco, Corvec Jacques pour Cédric II, Guillevic Pascal pour Morgane, Burguin Jean-Paul pour Spes Unica, Kermorvant Hubert pour Cap au large, Kerzerho Maurice pour Adelia.

                

                
                
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                1446 W 572 - 1994 1994

                Guillemot Christian pour Le Guillemot III, Jegouzo Gilles pour Les Orchidées, Kerzerho Gildas pour Gildany, Le Sauce Michel pour L'Octant, Mollo Philippe pour Falh Amzer, Le Roux Philippe pour Sirène des Mers, Yvon Jacques pour Bonaventure, Le Quellec René pour Atalante, Mollo Jacky pour Laminaria.

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                Guillemot Christian pour Le Guillemot III, Jegouzo Gilles pour Les Orchidées, Kerzerho Gildas pour Gildany, Le Sauce Michel pour L'Octant, Mollo Philippe pour Falh Amzer, Le Roux Philippe pour Sirène des Mers, Yvon Jacques pour Bonaventure, Le Quellec René pour Atalante, Mollo Jacky pour Laminaria.

                

                
                
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                1446 W 573 - 1994 1994

                Le Bruchec Roland pour Altaïr, Le Roux Jean-Charles pour Trouz Ar Mor, Guyniec Eric pour Les Menhirs, David Frédéric pour Les Errants, Pierre Gérard pour Mickaël Annaïck, armement Brochard pour Le Dolmen.

                
                
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                1446 W 574 - 1995 1995

                Quitin Christian pour Christhe II, Berrou Jean-Claude pour Monica II, Harnois Pierre pour Moby Dick, Le Bronze Patrick pour Aconit, Modicom Rémy pour Le Vautour II, Le Gouestre Philippe pour Cavalier des Vagues.

                
                
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                1446 W 575 - 1995 1995

                Yvon Christian pour Le Vagabond, Philippe Jean-Marie pour Beluga, Le Guennec Joël pour Marie-Jo II, Le Corvec Claude pour Adonis, Orvoen Thierry pour Cupidon, Yhuel Bruno pour Droopy, Le Dreff Adolphe pour Pors Piron.

                
                
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                1446 W 576 - 1996 1996

                Yhuel Bernard pour La Belladone, Cado Alain pour Nathalie Patricia III, Carriou Daniel pour Renard des Mers, Mollo Jacky pour Laminaria.

                
                
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                1446 W 577 - 1997-1998 1997-1998

                Kérihuel Jean pour Jymme, Bihan Stéphane pour Pen Kaill, Carriou Patrick pour Pierre-Louis.

                
                
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              1446 W 578-583 - Bateaux immatriculés à Auray et Vannes 1987 - 1999
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                1446 W 578 - 1987-1989 1987-1989

                Malherbe François pour Yann Devi II, Le Floch Olivier pour New Look, Quintin Christian pour Christhe II, David Jean-François Morrigan, Blaise Bernard pour le Yann Devi (1987).

                Jacob Thierry, Le Berre Claude pour Orphie, Le Pluart André, Le Roux Thierry et Le Fur Thierry, Mahé Hugues (1988).

                Perron Pascal pour Gerval, Le Fur Alcime pour Saint Geltas, Le Joubioux Gildas pour La Lambada (1989).

                ...

                Malherbe François pour Yann Devi II, Le Floch Olivier pour New Look, Quintin Christian pour Christhe II, David Jean-François Morrigan, Blaise Bernard pour le Yann Devi (1987).

                Jacob Thierry, Le Berre Claude pour Orphie, Le Pluart André, Le Roux Thierry et Le Fur Thierry, Mahé Hugues (1988).

                Perron Pascal pour Gerval, Le Fur Alcime pour Saint Geltas, Le Joubioux Gildas pour La Lambada (1989).

                

                
                
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                1446 W 579 - 1990-1993 1990-1993

                Le Jalle Pascal, Fravalo Gilles pour l'Étrille, Roussette Walter pour Alizée, Malherbe François pour Yann Devi, Le Roux Roland pour Peoch a Labour, Le Roux Benoit pour Kreiz Er Mor, Le Gurun Ernest pour Belouga, Heno Jean-Yves pour Marie Anna.

                
                
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                1446 W 580 - 1994 1994

                Perron Pascal pour Gerval, Cléry Jean-Claude pour Chant des Sirènes, Noury Jacques pour Arzic III, Le Hyaric Jacques pour Amzer Zo II, Rio Patrice pour Etna, Bitterolf Yves pour Point Marin, Le Gurun André pour Youl Vat, Olivier Pierrick pour La Relève, Bertho Jean-Loïc pour Atlantis, Juhel Maurice pour Le Grand Large, Le Gurun Ernest pour Le Belouga, Le Gurun Hervé pour L'Azur, Ehanno Gilbert pour Éric, Doaré Patrice pour Le Triskell.

                ...

                Perron Pascal pour Gerval, Cléry Jean-Claude pour Chant des Sirènes, Noury Jacques pour Arzic III, Le Hyaric Jacques pour Amzer Zo II, Rio Patrice pour Etna, Bitterolf Yves pour Point Marin, Le Gurun André pour Youl Vat, Olivier Pierrick pour La Relève, Bertho Jean-Loïc pour Atlantis, Juhel Maurice pour Le Grand Large, Le Gurun Ernest pour Le Belouga, Le Gurun Hervé pour L'Azur, Ehanno Gilbert pour Éric, Doaré Patrice pour Le Triskell.

                

                
                
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                1446 W 581 - 1994 1994

                Morio Gérard pour Jean Frédéric, Le Fur Yvon pour Le Korrigan, Rival Patrick pour Mouez Ar Mor II, Le Corre Pascal pour Urania II, Le Clanche Christophe pour Pivot, Modicom Antoine pour Eureka, Gurun Guy pour Ava Maria.

                
                
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                1446 W 582 - 1994-1995 1994-1995

                Jacob Didier pour Kanedeven, Le Berre Claude pour Orphie, Allanic Christian pour Erwan Tiphanie, Doueneau André pour Kergo, Bourhis Anthony pour Slipway, Guillo Robert pour Moumine, Olivier Pierrick pour La Relève, Pannequin Eric pour L'Oiseau Volage, Le Boulaire Nicolas pour Bidochon II, Le Guil Gilbert et Michel pour Te Mezad, Foucard Pascal pour Équinoxe.

                ...

                Jacob Didier pour Kanedeven, Le Berre Claude pour Orphie, Allanic Christian pour Erwan Tiphanie, Doueneau André pour Kergo, Bourhis Anthony pour Slipway, Guillo Robert pour Moumine, Olivier Pierrick pour La Relève, Pannequin Eric pour L'Oiseau Volage, Le Boulaire Nicolas pour Bidochon II, Le Guil Gilbert et Michel pour Te Mezad, Foucard Pascal pour Équinoxe.

                

                
                
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                1446 W 583 - 1995-1999. 1995-1999

                Hébert Marc pour Sagittaire, Corno Bertrand pour La Marie Johanne, Le Roux François pour Gwen Ha Du, Perron Philippe pour Bleuwenn Mor, Cadudal Éric pour La Mandragore, Danet Jérôme et Christophe pour Tiky, Pluder Gilles pour Ram Muay, Julia Thierry pour L'Anguille, Bainvel Jean-Jacques pour Grain d'Café, Le Port Patrice pour Chal-Ha-Dichal, Boulanger Christophe pour Arc-en-Ciel, Cadudal Éric pour Zoulou, Le Boulaire Nicolas pour La Marie Galante.

                ...

                Hébert Marc pour Sagittaire, Corno Bertrand pour La Marie Johanne, Le Roux François pour Gwen Ha Du, Perron Philippe pour Bleuwenn Mor, Cadudal Éric pour La Mandragore, Danet Jérôme et Christophe pour Tiky, Pluder Gilles pour Ram Muay, Julia Thierry pour L'Anguille, Bainvel Jean-Jacques pour Grain d'Café, Le Port Patrice pour Chal-Ha-Dichal, Boulanger Christophe pour Arc-en-Ciel, Cadudal Éric pour Zoulou, Le Boulaire Nicolas pour La Marie Galante.

                

                
                
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          1446 W 584-591 - Bateaux d'occasion 1987-1998
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            1446 W 584-591 - Subventions 1987-1998
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              1446 W 584- - Bateaux immatriculés à Lorient 1987-1998
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                1446 W 584 - 1987-1991 1987-1991

                Barguil Michel pour Romarina, Yvon Auguste pour Miroso, Guillovic Jean-René pour Phalène II, Carriou Daniel pour Le Renard des Mers, Marie Patrice pour Enez Couz, Allain Bertrand et Ferrand Guy pour Auréléne, Kernen Hervé pour Le Flibustier II, Roy Jean-Lou pour Vincent Bryan, Ribler Pascal pour Cangaceiro, Kerzerho Maurice pour Adelia, Pierre Gérard pour Troïka, Alavrez René pour Rorqual IV.

                ...

                Barguil Michel pour Romarina, Yvon Auguste pour Miroso, Guillovic Jean-René pour Phalène II, Carriou Daniel pour Le Renard des Mers, Marie Patrice pour Enez Couz, Allain Bertrand et Ferrand Guy pour Auréléne, Kernen Hervé pour Le Flibustier II, Roy Jean-Lou pour Vincent Bryan, Ribler Pascal pour Cangaceiro, Kerzerho Maurice pour Adelia, Pierre Gérard pour Troïka, Alavrez René pour Rorqual IV.

                

                
                
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                1446 W 585 - 1992-1993 1992-1993

                Bihan Stéphane pour Exocet, David Fabrice pour Men Bras, Le Bolay Didier pour Pasiphae, Le Borgne Gilles pour Antony Nicolas, Le Couriff Pascal pour Le Diamant Vert, Le Moullec Hubert pour Antinéa, Yvon Christian pour Le Vagabond, Le Nezet Olivier pour Nadelo, Yvon Bruno pour Tudy Vagues, Guillevic Pascal pour Morgane.

                ...

                Bihan Stéphane pour Exocet, David Fabrice pour Men Bras, Le Bolay Didier pour Pasiphae, Le Borgne Gilles pour Antony Nicolas, Le Couriff Pascal pour Le Diamant Vert, Le Moullec Hubert pour Antinéa, Yvon Christian pour Le Vagabond, Le Nezet Olivier pour Nadelo, Yvon Bruno pour Tudy Vagues, Guillevic Pascal pour Morgane.

                

                
                
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                1446 W 586 - 1994-1995 1994-1995

                Guygniec Éric pour Les Menhirs, Guillou Yannick pour Petit Loïc, Carrer Jean-Michel et Le Lamer Éric pour Armor II, Orvoën Thierry pour Cupidon, Bihan Stéphane pour Exocet, Rouat Michel pour L'Angélique, Le Quellec René pour Nathalie Chantal II.

                
                
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                1446 W 587 - 1995-1996 1995-1996

                Tonnerre Germain pour Lumière d'Été, Flahat Thierry pour Petit Jules, Valentin Marcel pour Le Gaulois, Tatbouet Jean-Marc pour L'Albamax, Barguil Michel pour Eden, Le Bihan Yvan pour P'tit Nicolas.

                
                
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                1446 W 588 - 1997-1998 1997-1998

                Le Coupannec Hugues pour Femme de Légende, Uzel Frédéric pour Jérémy, Treguer Laurent et Yann pour Cote d'Ambre, Kergrenne Stéphane pour La Gavraise II, Le Falher Jean-Claude pour L'Oiseau Bleu, Franquet Thierry pour Orca, Quer Ludovic pour Peacock II.

                
                
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                1446 W 589 - 1998 1998

                Le Floch Robert pour Peacock III, Le Borgne Gilles pour Anthony Nicolas, Lafleur Lionel pour Maluka, Le Gal Gilles pour Sophie Maria.

                
                
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              1446 w 590-591 - Bateaux immatriculés à Auray et Vannes 1991-1995
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                1446 W 590 - 1991-1993 1991-1993

                Gascoin Éric pour Le Gurun, Le Gal Pascal pour Compagnon des mers, Le Berre Yves pour Fruit de la Passion , Le Hyaric Louis pour Cavalier des vagues, Huby Michel pour Flipper, Allanic Éric pour Gaëlle, Le Gurun Joseph pour Enfant des Houles, Scouarnec André pour Regina Maris, Le Hyaric Yvon pour Clin d'Oeil, Foucart Pascal pour Équinoxe, Beausoleil Marcel pour Aracam, Pasco Philippe pour Tamaris.

                ...

                Gascoin Éric pour Le Gurun, Le Gal Pascal pour Compagnon des mers, Le Berre Yves pour Fruit de la Passion , Le Hyaric Louis pour Cavalier des vagues, Huby Michel pour Flipper, Allanic Éric pour Gaëlle, Le Gurun Joseph pour Enfant des Houles, Scouarnec André pour Regina Maris, Le Hyaric Yvon pour Clin d'Oeil, Foucart Pascal pour Équinoxe, Beausoleil Marcel pour Aracam, Pasco Philippe pour Tamaris.

                

                
                
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                1446 W 591 - 1994-1995. 1994-1995

                Le Gurun Jean-Louis pour Viking II, Moidon Simon pour Le Waimea, Corlay Mickaël pour Arzic II, Laonant Claude pour Jacmar, Hamon Yves pour Tow Ru, Montraison Jean pour Outre-Mer, Jeannés Michel pour P'Tit Romuald, Jeannes Serge pour Guifany, Madec Nicolas pour Liberté, Le Doriol Loïc pour Le Romain, Auffret Raymond pour Trehic.

                ...

                Le Gurun Jean-Louis pour Viking II, Moidon Simon pour Le Waimea, Corlay Mickaël pour Arzic II, Laonant Claude pour Jacmar, Hamon Yves pour Tow Ru, Montraison Jean pour Outre-Mer, Jeannés Michel pour P'Tit Romuald, Jeannes Serge pour Guifany, Madec Nicolas pour Liberté, Le Doriol Loïc pour Le Romain, Auffret Raymond pour Trehic.

                

                
                
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      1446 W 592-616 - Actions pour la pêche semi-industrielle et industrielle 1967-1995
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        1446 W 592 - Évolution et suivi du plan d'orientation pluriannuel. 1988-1995
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        1446 W 593-595 - Aides pour la pêche semi-industrielle 1983-1994
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          1446 W 593 - Maintien de la flotte 1983-1984
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            1446 W 593 - 1983-1984 1983-1984

            Sociétés d'armements Le Goff, Sarpal, Pichon, Le Formal-Le Gall, Morvant et le groupement des pêcheurs étellois.

            
            
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          1446 W 594-595 - Modernisation et construction 1985-1994
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            1446 W 594 - 1985-1987 1985-1987

            Société d'armement Le Goff pour la construction du Aries, d'Antares (1985) et d'Agena (1987), pour la remotorisation du Nohic et modernisation du Lautaret.

            
            
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            1446 W 595 - 1989-1994 1989-1994

            Société d'armement Lucas pour la modernisation du Montcalm et du Bruix.

            
            
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        1446 W 596-612 - Aides pour la pêche industrielle 1967-1995
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          1446 W 596-597 - Fonctionnement 1967-1983
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            1446 W 596 - Commission consultative de la relance de la pêche. 1967-1976

            Avis de subvention européenne.

            
            
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            1446 W 597 - Groupe de travail "Pêche industrielle Lorient". 1981-1983

            Compte rendu d'activité et proposition de relance.

            Présentation du producteur :

            Mis en place en 1981, le groupe de réflexion "pêche industrielle Lorient", avait pour objet de concevoir une activité propre à restaurer durablement l'équilibre de l'exploitation de la pêche industrielle afin d'éviter l'arrêt de cette activité et du port de Lorient.

            ...

            Mis en place en 1981, le groupe de réflexion "pêche industrielle Lorient", avait pour objet de concevoir une activité propre à restaurer durablement l'équilibre de l'exploitation de la pêche industrielle afin d'éviter l'arrêt de cette activité et du port de Lorient.

            

            
            
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          1446 W 598-612 - Subventions 1970-1995
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            1446 W 598 - 1970-1993 1970-1993

            Armement Scaviner : demande de subvention pour la construction du Ptolémée, pour la modernisation du Bressay Bank et du Jones Bank, demande d'aide au maintien de la flotte et pour le personnel lors du redressement judiciaire, bonification d'intérêt.

            
            
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            1446 W 599 - 1970-1994 1970-1994

            Armement Lucas : demande de subvention pour la construction du Thierry Pascal, Frédéric Carole, Jean Germaine, demande d'aide pour la modernisation du Jean-Marc et autorisation de le vendre à l'étranger, demande de transformation en chalutier-congélateur, maintien en activité et bonification d'intérêt.

            
            
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            1446 W 600 - 1971-1984 1971-1984

            Armement Morvant : demande de subvention pour la transformation du Porthos et de D'Artagnan, pour l'équipement de sondeur, remise de dette et de non-valeur pour le Bonne Madeleine et Pampero, liquidation judiciaire.

            
            
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            1446 W 601 - 1972-1984 1972-1984

            Armement Met : demande de maintien en activité du Bruix et du Cote-Saint-Jacques, bonification d'intérêt.

            
            
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            1446 W 602 - 1977-1986 1977-1986

            Armement Lanlo : demande d'aide pour la vente du Montcalm, demande de bonification d'intérêt et intérêt moratoire.

            
            
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            1446 W 603 - 1978-1984 1978-1984

            Armement Lorin : demande de maintien en activité du Cadoudal et vente du navire à l'étranger.

            
            
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            1446 W 604 - 1980-1984 1980-1984

            Armement Jégo-Quéré : aides exceptionnelles et bonification d'intérêts (1980-1981), aide nationale pour l'acquisition de machines à glace et remotorisation de chalutiers (1984).

            
            
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            1446 W 605 - 1981-1985 1981-1985

            Armement Le Goff : demande de subvention pour la modernisation du Men Brail, Men Halen, Le Rohellan, Targuen, Teviec, promesse de construction et demande de bonification d'intérêt.

            
            
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            1446 W 606 - 1982-1986 1982-1986

            Armement Nord-Atlantique : demande de subvention pour l'achat du Ludovic Pierre et du Manio, pour l'achat d'un chalutier congélateur néerlandais, pour l'équipement de sondeur et maintien en activité.

            
            
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            1446 W 607 - 1984-1985 1984-1985

            Armement Jégo-Quéré : demande de subvention pour la remotorisation et l'installation de machines à glace sur le Bisson, Charcot, Saint-Jude, La Pérouse, Du Couëdic, Capitaine Byron, Cassard, Julien Quéré, Ludovic Jégo, Capitaine Cartier, Drake.

            ...

            Armement Jégo-Quéré : demande de subvention pour la remotorisation et l'installation de machines à glace sur le Bisson, Charcot, Saint-Jude, La Pérouse, Du Couëdic, Capitaine Byron, Cassard, Julien Quéré, Ludovic Jégo, Capitaine Cartier, Drake.

            

            
            
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            1446 W 608 - 1986-1989 1986-1989

            Armement Jégo-Quéré : demande de subvention pour la modernisation des thoniers Île aux Moines, Laurent, Île de Kerbihan, demande de financement de 11 sondeurs-collecteurs de données et demande de remise gracieuse d'intérêts.

            
            
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            1446 W 609 - 1990-1991 1990-1991

            Armement Jégo-Quéré : demande de subvention pour l'équipement et la modernisation du Commandant Charcot, Capitaine Cartier, La Pérouse, Commandant Byron, Drake, Cassard, Du Couëdic, Bisson, Julien Quéré, Saint-Jude.

            ...

            Armement Jégo-Quéré : demande de subvention pour l'équipement et la modernisation du Commandant Charcot, Capitaine Cartier, La Pérouse, Commandant Byron, Drake, Cassard, Du Couëdic, Bisson, Julien Quéré, Saint-Jude.

            

            
            
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            1446 W 610 - 1992-1993 1992-1993

            SOLIFRAIS/SOLIMAR : demande de subvention pour la restructuration de l'atelier de filetage mécanique et de conditionnement de marée.

            
            
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            1446 W 611 - 1992-1994 1992-1994

            SOGELMER : demande de subvention pour la construction d'un atelier de mareyage.

            
            
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            1446 W 612 - 1995 1995

            Armement Pétrel (ex-Lucas) : demande de subvention pour la modernisation du Jean Germaine, Jean-Marc, Thierry Pascal, Chevalier d'Assas.

            
            
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        1446 W 613-616 - Aides aux économies d'énergie 1981-1984
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          1446 W 613-615 - Aides nationales 1981-1984
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            1446 W 613 - Documentation et correspondance. 1981-1982
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            1446 W 614 - 1981-1984 1981-1984

            Armement Le Goff pour Palomete, Avel Mor, Avel Vraz, Étel, Men Halen, Paris Bretagne, Avel Mad, Teviec, Targuen, Le Rohellan.

            
            
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            1446 W 615 - 1981-1984 1981-1984

            Armement Lucas pour Bisson, Cassard, Cap Byron, Cap Cartier, Charcot, Drake, Julien Quéré, La Pérouse, Ludovic Jégo, Saint-Jude, Chevalier d'Assas, Jean-Germaine, Jean-Marc, Thierry Pascal.

            Armement Pêcheries de Cornouaille pour Marie-Catherine et Janine-Andrée.

            Armement Scaviner pour Jones Bank et Bressay Bank.

            ...

            Armement Lucas pour Bisson, Cassard, Cap Byron, Cap Cartier, Charcot, Drake, Julien Quéré, La Pérouse, Ludovic Jégo, Saint-Jude, Chevalier d'Assas, Jean-Germaine, Jean-Marc, Thierry Pascal.

            Armement Pêcheries de Cornouaille pour Marie-Catherine et Janine-Andrée.

            Armement Scaviner pour Jones Bank et Bressay Bank.

            

            
            
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          1446 W 616 - Aides régionales 1981-1984
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            1446 W 616 - 1981-1984 1981-1984

            Candalh Rémy pour La Citadelle, Evenas Gérard pour Marcel Coroller II, Girard Jacques pour Avel A Benn, Guegan Guy pour Le Linx, Guegan Jean-Pierre pour L'Alphée, Kerihuel Pierre pour Jean-Sébastien II, Le Quellec Joël pour René-Joël, Le Quellec René pour Nathalie Chantal, Ribler Roger pour Chelvagn, Treguier Émile pour Cote d'Ambre.

            ...

            Candalh Rémy pour La Citadelle, Evenas Gérard pour Marcel Coroller II, Girard Jacques pour Avel A Benn, Guegan Guy pour Le Linx, Guegan Jean-Pierre pour L'Alphée, Kerihuel Pierre pour Jean-Sébastien II, Le Quellec Joël pour René-Joël, Le Quellec René pour Nathalie Chantal, Ribler Roger pour Chelvagn, Treguier Émile pour Cote d'Ambre.

            

            
            
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      1446 W 617-633 - Actions pour la réduction de flottilles 1990-1996

      Commentaires :

      Afin de répondre aux exigences de l'Europe relatives à la réduction de la puissance motrice de la flotte de pêche française, le gouvernement a mis en place plusieurs plans visant à sortir des bateaux de cette flotte. En contrepartie de subventions européennes, les bateaux français sont vendus à...

      ...

      Afin de répondre aux exigences de l'Europe relatives à la réduction de la puissance motrice de la flotte de pêche française, le gouvernement a mis en place plusieurs plans visant à sortir des bateaux de cette flotte. En contrepartie de subventions européennes, les bateaux français sont vendus à l'extérieur de la CEE, détruits ou réorientés vers des activités autres que la pêche professionnelle. Ces plans impacteront essentiellement la flotte bretonne. Ses unités de pêche de moins de 12 mètres et de plus de 20 ans seront en partie détruites.

      

      
      
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        1446 W 617-631 - Plan de sortie de pêche 1991-1996

        Présentation du producteur :

        Le plan de sortie de pêche est une aide communautaire pour réduire la flotte afin de préserver les ressources maritimes. Cette aide est octroyée pour la destruction volontaire de bateaux. Elle est assortie de primes et de mesures spéciales de pré-retraite.

        
        
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          1446 W 617-622 - Premier plan (Plan Mellick) 1991
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            1446 W 617 - Mise en place du dispositif. 1991

            Circulaires ministérielles, état de la flottille lorientaise, états des liquidations, convention du conseil général, procès-verbaux de commission départementale de suivi portuaire, bilans.

            Commentaires :

            La commission départementale de suivi portuaire est l'institution chargée du suivi des diverses mesures structurelles et sociales du plan pêche.

            Sujet : plan Mellick

            
            
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            1446 W 618-622 - Aide à l'arrêt définitif 1991
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              1446 W 618 - Destruction de navires immatriculés au quartier maritime de Lorient. 1991

              Navire Le Leno, Ric Din, Babar, Talu, Manon, J.R., Balaou, Bil Er Bed, Pascalou, Gäelle Alain, Franck Yvan, Jean-Lou Lenaick, Théo Marie, Sans Souci, Le Dragon, Sofiane.

              ...

              Navire Le Leno, Ric Din, Babar, Talu, Manon, J.R., Balaou, Bil Er Bed, Pascalou, Gäelle Alain, Franck Yvan, Jean-Lou Lenaick, Théo Marie, Sans Souci, Le Dragon, Sofiane.

              

              
              
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              1446 W 619 - Exportation de navires immatriculés au quartier maritime de Lorient. 1991

              Navire Bressay Bank, Golding, L'Aurore, Le Capitan, Plein Ciel, Adhara.

              
              
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              1446 W 620 - Destruction de navires immatriculés au quartier maritime de Vannes. 1991

              Navire James, Éole, La Cotriade, Rose de Lisieux II, Gil II, Le Fraudeur, Beg Moussir, Santa Maria, Donegal, Poséidon, Fan'O, Atalante, Auguste, Alea Jacta Est, Arnaud Laetitia, Jean Gérald.

              ...

              Navire James, Éole, La Cotriade, Rose de Lisieux II, Gil II, Le Fraudeur, Beg Moussir, Santa Maria, Donegal, Poséidon, Fan'O, Atalante, Auguste, Alea Jacta Est, Arnaud Laetitia, Jean Gérald.

              

              
              
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              1446 W 621 - Destruction de navires immatriculés au quartier maritime d'Auray. 1991

              Navire Le Vagabond, Chornittes, Shangaie, Arova, Dem Dei, Le Caïd, Catis, Espadon II, He A Laur, Étoile du Matin, Nicole Marie Elisabeth, Ad Hoc, I Ihi II, Gayonig, Fru, Driasker, Sacrée Famille II, Samota, Les Deux Frères, Petite Manue, Le Pitalugue, Morgane, Ondine, L.C.M. 3, Yann II.

              ...

              Navire Le Vagabond, Chornittes, Shangaie, Arova, Dem Dei, Le Caïd, Catis, Espadon II, He A Laur, Étoile du Matin, Nicole Marie Elisabeth, Ad Hoc, I Ihi II, Gayonig, Fru, Driasker, Sacrée Famille II, Samota, Les Deux Frères, Petite Manue, Le Pitalugue, Morgane, Ondine, L.C.M. 3, Yann II.

              

              
              
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              1446 W 622 - Destruction de navires immatriculés au quartier maritime d'Auray. 1991

              Navire Petit Patrice, , Gäelle Laurence, La Virginie, La Houle, Bichette, Resk Ebil, L'Aiglon des Mers, La Saline, Mémé Celine, Stiren Ar Mor, Anthony Patrice, Marsynel, Berceau du Marin.

              ...

              Navire Petit Patrice, , Gäelle Laurence, La Virginie, La Houle, Bichette, Resk Ebil, L'Aiglon des Mers, La Saline, Mémé Celine, Stiren Ar Mor, Anthony Patrice, Marsynel, Berceau du Marin.

              

              
              
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          1446 W 623-624 - Deuxième plan (Plan Puech) 1992-1994

          Sujet : plan Puech

          
          
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            1446 W 623 - Mise en place du dispositif. 1992-1993

            Circulaires ministérielles, notes, coupures de presse.

            
            
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            1446 W 624 - Aide à l'arrêt définitif 1992-1994
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              1446 W 624 - Destruction de navires immatriculés aux quartiers maritimes de Lorient et d'Auray. 1994

              Lorient : Navire Noëlle Marie, Trimardeur, Notre-Dame de Fatima, Imprévu, René Joël, Montcalm, Captain Bryan.

              Auray : Navire Valeviane, Lesk Da Vond, Fabian Aurélie, Joëlle Marie Claire, Maris Stella.

              ...

              Lorient : Navire Noëlle Marie, Trimardeur, Notre-Dame de Fatima, Imprévu, René Joël, Montcalm, Captain Bryan.

              Auray : Navire Valeviane, Lesk Da Vond, Fabian Aurélie, Joëlle Marie Claire, Maris Stella.

              

              
              
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          1446 W 625-626 - Troisième plan 1994
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            1446 W 625 - Mise en place du dispositif. 1994

            Commission départementale de suivi portuaire : arrêté préfectoral, état de sortie de flotte, procès- verbaux.

            
            
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            1446 W 626 - Aide à l'arrêt définitif 1994
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              1446 W 626 - Destruction de navires immatriculés au quartier maritime de Lorient. 1994

              Navire La Margotte, La Belle Bretonne.

              Commentaires :

              La Belle Bretonne est le dernier sardinier gâvrais.

              
              
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          1446 W 627-628 - Quatrième plan 1995-1996
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            1446 W 627 - Mise en place du dispositif. 1995

            Dispositions générales : circulaires ministérielles, note d'information, coupure de presse. Commission départementale de suivi portuaire : état des bénéficiaires et état des navires.

            
            
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            1446 W 628 - Aide à l'arrêt définitif 1995-1996
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              1446 W 628 - Destruction de navires immatriculés aux quartiers maritimes de Lorient, Vannes et Auray. 1995-1996

              Lorient : Le Lohic, Alphée.

              Vannes : Le Compagnon du Large, La Madone.

              Auray : Amzer Zo, Marie Flore, Lesk Da Vond, Carpe Diem, Le Rescator.

              
              
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          1446 W 629-631 - Cinquième plan 1996
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            1446 W 629 - Mise en place du dispositif. 1996

            Dispositions générales : circulaires ministérielles, note d'information, télécopie, correspondance, coupure de presse. Commission départementale de suivi portuaire : arrêté préfectoral, circulaires, situation ENIM des marins, situation financière, relevés des décisions, procès-verbaux.

            
            
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            1446 W 630-631 - Aide à l'arrêt définitif 1996
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              1446 W 630 - Destruction de navires immatriculés au quartier maritime de Lorient. 1996

              Solange Marie-Jo, Beg Ar Men, Le Flibustier II, Vega, Celtic I, La Citadelle.

              
              
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              1446 W 631 - Destruction de navires immatriculés aux quartiers maritimes de Lorient, Vannes et Auray. 1996

              Lorient : Les Errants, Lumière d'été II, Le Cangaceiro, Le Flibustier, Hubert Isabelle.

              Vannes : Refuge du Marin, Lala.

              Auray : Yer Mad, Luser.

              
              
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        1446 W 632-633 - Plan de soutien 1990-1996
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          1446 W 632 - Aides aux familles 1993-1996
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            1446 W 632 - Commission d'aide aux familles de marins. 1993-1996

            Liste des participants, liste des bénéficiaires, compte rendu, bilan, correspondance.

            
            
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          1446 W 633 - Réaménagement des prêts bonifiés 1990-1993
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            1446 W 633 - Commission administrative départementale. 1990-1993

            Arrêté préfectoral, fiches récapitulatives des demandes, procès-verbaux, correspondance.

            
            
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      1446 W 634-637 - Actions exceptionnelles 1975-1995
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        1446 W 634-636 - Crises de la pêche 1975-1995
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          1446 W 634 - Crise de 1975 1975
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            1446 W 634 - 1975 1975

            Circulaires et notes ministérielles, dossiers présentés par les armateurs, rapport, correspondance.

            
            
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          1446 W 635-636 - Crise de 1993 1993
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            1446 W 635 - Contrat de progrès pour la pêche 1993

            Circulaires ministérielles relatives aux reports des dettes fiscales et sociales, compte rendu de la commission départementale pour le redressement financier des entreprises de pêche, convention avec la région, convention avec le conseil général, précompte des cotisations ENIM, demandes de l'armement Jégo-Quéré, accord de la trésorerie générale du Morbihan, protocole d'accord de l'armement Le Formal, coupure de presse.

            
            
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            1446 W 636 - Propositions du comité de survie de la pêche, compensation des pertes et amélioration de la productivité. 1993-1995

            Comité de survie de la pêche : revendications, propositions, étude de faisabilité, correspondance. Compensation des pertes de chiffres d'affaires : circulaire ministérielle, listes des rôles bénéficiaires. Amélioration de la productivité dans la filière pêche : enquête sur les charges portuaires, compte rendu de réunion sur la situation de la pêche artisanale en Morbihan, état des entreprises de pêche en redressement financier.

            
            
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        1446 W 637 - Catastrophes naturelles 1987-1988
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          1446 W 637 - Tempête de 1987 1987-1988
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            1446 W 637 - Organisation de l'indemnisation et mise en oeuvre d'un comité départemental de secours. 1987-1988

            Note ministérielle, tableaux de recensement des dommages subis, rapports de mer par navire, bilan. Comité départemental de secours, mise en oeuvre : tableau général des victimes, compte rendu de la commission, arrêté préfectoral, correspondance.