Direction départementale des affaires maritimes - Quartier maritime de Lorient Archives départementales du Morbihan, France - Patrimoines & Archives départementales du Morbihan

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1446 W 358-433 - Navires et navigation 1925-1999
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  1446 W 374-406 - Sécurité de la navigation 1949-1999
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    1446 W 374-393 - Police administrative 1953-1998
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      1446 W 374 - Information nautique 1972-1990
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        1446 W 374 - Instructions nautiques destinées aux mairies littorales. 1972-1990
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      1446 W 375-377 - Manifestations nautiques 1992-1998
      Déclaration de course, dossier descriptif de la course, listes des participants, arrêté préfectoral, compte rendu des opérations, coupure de presse, correspondance.
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        1446 W 375 - Courses des écoles des hautes études commerciales (EDHEC). 1992-1998
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        1446 W 376 - Transat AG2R Lorient-Saint Barthélémy (1992, 1998) et La solitaire du Figaro (1998). 1992-1998
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        1446 W 377 - Spi "Ouest-France" (1998-1999) et Le tour de France à la voile (1997-1998). 1997-1998
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      1446 W 378-389 - Commissions nautiques 1953-1998
      Dossiers techniques, avis sur les projets.
      Présentation du producteur :
      Les commissions nautiques sont instituées pour l'examen de projets de réalisation ou de transformation d'équipements civils intéressant la navigation maritime, de toute affaire nécessitant la consultation des navigateurs maritimes et questions relatives à l'exploitation ou à la police des ports...
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      Les commissions nautiques sont instituées pour l'examen de projets de réalisation ou de transformation d'équipements civils intéressant la navigation maritime, de toute affaire nécessitant la consultation des navigateurs maritimes et questions relatives à l'exploitation ou à la police des ports maritimes.
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        1446 W 378-388 - Commissions départementales 1953-1998
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        1446 W 378 - 1953-1963 1953-1963
        Déclassement d'établissements de signalisation maritime (1953), aménagement et équipement du port de Lorient (1957-1958), installation d'une grue au port de la Pointe en Port-Louis (1959), définition des feux de la pointe du Malheur en alignement de ceux de Kernevel et modification des limites du domaine public (1960), balisage de l'épave Speerbrecker 134 et l'Édouard Cougy, installation d'un signal sonore à Port-Tudy (1960), prolongement des quais de Kergroise (1961), modification des feux...
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        Déclassement d'établissements de signalisation maritime (1953), aménagement et équipement du port de Lorient (1957-1958), installation d'une grue au port de la Pointe en Port-Louis (1959), définition des feux de la pointe du Malheur en alignement de ceux de Kernevel et modification des limites du domaine public (1960), balisage de l'épave Speerbrecker 134 et l'Édouard Cougy, installation d'un signal sonore à Port-Tudy (1960), prolongement des quais de Kergroise (1961), modification des feux de la pointe du Malheur et suppression des bouées 8 et 10 (1962), ouvrages maritimes à réaliser pour l'aménagement du centre d'intervention par opérations amphibies et aménagement de la cale de Port-Guer (1963).
        Non communicable jusqu'en :
        2014
        
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        1446 W 379 - 1964-1974 1964-1974
        Balisage éclairant du port de Lorient (1964), aménagement d'une zone à la pointe du Rohu par la chambre de commerce et d'industrie du Morbihan et balisage des obstacles artificiels (1966), concession à la ville de Lorient de l'établissement et de l'exploitation d'un port de plaisance (1967), aménagement d'une cale et d'un poste d'accostage à Port-Tudy sur Groix (1971), délimitation et définition d'un plan d'eau pour la pratique du ski nautique sur les communes de Port-Louis, Gâvres et...
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        Balisage éclairant du port de Lorient (1964), aménagement d'une zone à la pointe du Rohu par la chambre de commerce et d'industrie du Morbihan et balisage des obstacles artificiels (1966), concession à la ville de Lorient de l'établissement et de l'exploitation d'un port de plaisance (1967), aménagement d'une cale et d'un poste d'accostage à Port-Tudy sur Groix (1971), délimitation et définition d'un plan d'eau pour la pratique du ski nautique sur les communes de Port-Louis, Gâvres et Riantec (1971), projet de pont sur le Blavet par la déviation sud d'Hennebont (1971), création d'une base de ski nautique sur la rivière d'Étel (1972), création d'un chenal pour la pratique du ski nautique à Lorient-plage en Larmor (1972), remplacement de la bouée sonore "Basse des chats" par une bouée lumineuse aux abords de Groix et de la rade de Lorient (1972), construction d'un feu de guidage remplaçant l'alignement à 37 degrés et surélévation du feu postérieur de Kernevel (1972), aménagement des accès au quai de Rohu et prolongement des quais de Kergroise (1973), alignement à 1 degré de l'accès à l'arsenal (1974).
        
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        1446 W 380 - 1976-1979 1976-1979
        Balisage des chenaux d'accès de la rade de Lorient et de l'île de Groix (1976), concession du port de Lomener et de l'anse du Stole à la commune de Ploemeur (1976), balisage du chenal d'accès au quai de Rohu (1977), modification de la signalisation maritime du port et de la rade de Lorient (1978), aménagement pour la plaisance à Port-Tudy (1978), concession des ports de la Pointe et de Locmalo à Port-Louis (1979).
        
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        1446 W 381 - 1979-1983 1979-1983
        Adaptation de la signalisation maritime et refonte des règles de balisage (1979), dragage du bassin long du port de pêche de Lorient (1980), concession de l'établissement et de l'exploitation d'un port de plaisance à Lorient (1980), comptage des bateaux de plaisance pendant la période estivale (1980), dragage de la passe Ouest, du banc du Turc et modification du balisage du chenal d'accès, élevage de moules entre Port-Lay et Stanverec à Groix (1982), projets de création de ports de plaisance...
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        Adaptation de la signalisation maritime et refonte des règles de balisage (1979), dragage du bassin long du port de pêche de Lorient (1980), concession de l'établissement et de l'exploitation d'un port de plaisance à Lorient (1980), comptage des bateaux de plaisance pendant la période estivale (1980), dragage de la passe Ouest, du banc du Turc et modification du balisage du chenal d'accès, élevage de moules entre Port-Lay et Stanverec à Groix (1982), projets de création de ports de plaisance à Kernevel et dans l'anse du Driasker (1982), concession à la ville de Lanester de l'exploitation du plan d'eau de Saint-Guenaël (1982), aménagement d'un poste d'avitaillement pour la pêche à Port-Tudy (1983), installation pour la pêche et la plaisance dans les ports du Vieux Passage et du Magouer à Plouhinec (1983).
        
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        1446 W 382 - 1983-1985 1983-1985
        Modification du chenal d'accès au port et déroctage d'une platûre rocheuse au nord de la citadelle de Port-Louis (1983), construction d'un quai de 150 m à Kergroise (1984), signalisation maritime de l'anse du Stole du port de Lomener à Ploemeur (1984) ; futur balisage de la rivière d'Étel (1985) ; projet de port de plaisance de Zanflamme et modification du balisage de l'épave La Dévastation à Larmor-Plage (1985).
        
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        1446 W 383 - 1985-1987 1985-1987
        Projet d'installation de mouillage au port de Sainte-Catherine à Locmiquélic (1985), balisage d'épaves dans l'anse du Driasker et modification du balisage du chenal d'accès au port de Lorient (1985), amélioration des chenaux d'accès au port de Lorient (1986), balisage d'élevages de moules, d'algues entre Port-Lay et Port-Tudy et modification du secteur du feu du môle-est de Port-Tudy à Groix (1986), concession des installations portuaires du port de plaisance de Lorient (1986), avenant à la...
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        Projet d'installation de mouillage au port de Sainte-Catherine à Locmiquélic (1985), balisage d'épaves dans l'anse du Driasker et modification du balisage du chenal d'accès au port de Lorient (1985), amélioration des chenaux d'accès au port de Lorient (1986), balisage d'élevages de moules, d'algues entre Port-Lay et Port-Tudy et modification du secteur du feu du môle-est de Port-Tudy à Groix (1986), concession des installations portuaires du port de plaisance de Lorient (1986), avenant à la concession d'outillage public du port de pêche de Lorient-Keroman à Larmor-Plage (1987), mise en place d'une balise à l'extrémité de la cale de Pen-Mané-Bihan à Locmiquélic (1987), étude de la surélévation et de la visibilité des feux de l'alignement à 217 degrés après création du port de Kernevel à Larmor-Plage (1987).
        
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        1446 W 384 - 1987-1990 1987-1990
        Modification des signaux d'entrée et de sortie du port de Lorient (1988), élargissement du quai du port de Lomener à Ploemeur (1987), mise en place d'un ponton d'accostage dans le port d'Hennebont (1988), permis d'exploitation de sables marins par le CETRA et la société "Les sabliers de l'Odet" (1988), aménagement de la cale de Kerroch à Ploemeur (1988), organisation des mouillages au lieu-dit Le Nohic et construction d'une cale à Saint-Guillaume à Plouhinec (1988), amélioration de la...
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        Modification des signaux d'entrée et de sortie du port de Lorient (1988), élargissement du quai du port de Lomener à Ploemeur (1987), mise en place d'un ponton d'accostage dans le port d'Hennebont (1988), permis d'exploitation de sables marins par le CETRA et la société "Les sabliers de l'Odet" (1988), aménagement de la cale de Kerroch à Ploemeur (1988), organisation des mouillages au lieu-dit Le Nohic et construction d'une cale à Saint-Guillaume à Plouhinec (1988), amélioration de la signalisation d'accès au port de Lomener à Ploemeur (1988), installation de mouillages au sud de la cale de Kernevel à Larmor-Plage (1988), accès au port de Lorient et à la baie de Locmalo (1987), protection de la visibilité de l'alignement de la passe-ouest et balisage du chenal d'accès de la baie de Locmalo (1987), installation de mouillages pour la plaisance au port d'Hennebont (1987), création d'une base de vitesse dans la rade de Lorient (1987), amélioration de la signalisation au port de Lomener à Larmor-Plage (1988), amarrage d'une péniche et d'un navire à passagers au quai de Rohan à Lorient (1989), construction d'une cale à la pointe de Pen Mané Braz à Belz (1989), amarrage du navire-restaurant Cadoudal dans l'avant-port de Lorient (1989), passerelle pour piétons entre Port-Louis et Gâvres (1989), création d'un terminal routier de la liaison France-Espagne via Lorient-Gijon (1990).
        
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        1446 W 385 - 1991 1991
        Concession des ports départementaux de Locmalo et du Driasker à la commune de Port-Louis, extension du périmètre du port départemental de Port-Tudy à la commune de Groix, extension des périmètres des ports départementaux d'Étel, du Magouer et du Vieux Passage concédés aux dites communes, création d'un parc de captage et d'élevage de moules face à Port-Mélite.
        
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        1446 W 386 - 1992-1994 1992-1994
        Concession et extension des périmètres des ports départementaux de Locmalo et du Driasker à la commune de Port-Louis (1992), extension du périmètre du port départemental de Port-Tudy concédé à la commune de Groix (1992), reconstruction de la tourelle du Grand Cochon à l'anse du Pouldu à Lorient (1992), création d'un centre de thalassothérapie à Port-Louis (1992), extension des périmètres des ports départementaux d'Étel, du Magouer et du Vieux Passage à Plouhinec concédés aux dites communes...
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        Concession et extension des périmètres des ports départementaux de Locmalo et du Driasker à la commune de Port-Louis (1992), extension du périmètre du port départemental de Port-Tudy concédé à la commune de Groix (1992), reconstruction de la tourelle du Grand Cochon à l'anse du Pouldu à Lorient (1992), création d'un centre de thalassothérapie à Port-Louis (1992), extension des périmètres des ports départementaux d'Étel, du Magouer et du Vieux Passage à Plouhinec concédés aux dites communes (1992), élevage en cages flottantes de truites de mer à Port-Tudy (1993), modification du balisage de la rivière d'Étel (1993), création de balisage entre le pont du Bonhomme et le port d'Hennebont (1993), aménagement de la zone portuaire du Rohu (1993), modification des aménagements et extension des limites administratives du port d'Étel (1994), déplacement de la gare maritime Lorient-Groix (1994), création d'un centre de thalassothérapie sur la commune de Larmor-Plage (1994).
        
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        1446 W 387 - 1996-1997 1996-1997
        Modification des pratiques ostréicoles sur la rivière d'Auray et la baie de Quiberon (1996), aménagement du bassin Suet et de l'avant-port du Port-Tudy (1996), agrandissement et aménagement du port de Pen Mané à Locmiquélic pour le commerce et la plaisance (1996), signalisation de la zone littorale à Saint-Pierre-Quiberon (1997), balisage de la cale de Kerguélen à Larmor-Plage (1997), aménagement du port du Driasker à Port-Louis (1997), installation du navire Thalassa dans l'avant-port de...
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        Modification des pratiques ostréicoles sur la rivière d'Auray et la baie de Quiberon (1996), aménagement du bassin Suet et de l'avant-port du Port-Tudy (1996), agrandissement et aménagement du port de Pen Mané à Locmiquélic pour le commerce et la plaisance (1996), signalisation de la zone littorale à Saint-Pierre-Quiberon (1997), balisage de la cale de Kerguélen à Larmor-Plage (1997), aménagement du port du Driasker à Port-Louis (1997), installation du navire Thalassa dans l'avant-port de plaisance de Lorient (1997).
        
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        1446 W 388 - 1998 1998
        Aménagements complémentaires du port de Kernevel à Lorient, balisage de la plage du Rohu et de la concession portuaire du port d'Orange à Saint-Pierre-Quiberon, aménagement de deux postes de nuit pour la liaison départementale dans le port de Le Palais, extension du port de Pen Mané à Locmiquélic.
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        1446 W 389 - Commissions locales 1981-1990
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        1446 W 389 - 1981-1990 1981-1990
        Démolition de l'ancien château d'eau d'Étel (1981), modification de la signalisation à l'entrée du port de Lomener (1981), balisage de la passe Sud du port de Lorient (1982), signalisation de nuit de la rivière d'Étel (1982), exploitation du plan d'eau de Saint-Guenael à Lanester, avitaillement à Port-Tudy (1983), projet d'installation d'un port de plaisance au vieux passage en Plouhinec (1983), projet d'aménagement d'un port à Sainte-Catherine en Locmiquélic(1983), projet de port de...
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        Démolition de l'ancien château d'eau d'Étel (1981), modification de la signalisation à l'entrée du port de Lomener (1981), balisage de la passe Sud du port de Lorient (1982), signalisation de nuit de la rivière d'Étel (1982), exploitation du plan d'eau de Saint-Guenael à Lanester, avitaillement à Port-Tudy (1983), projet d'installation d'un port de plaisance au vieux passage en Plouhinec (1983), projet d'aménagement d'un port à Sainte-Catherine en Locmiquélic(1983), projet de port de plaisance à Zanflamme en Larmor-Plage (1984), chenal secondaire d'accès à la rade (1985), balisage d'épaves dans l'anse du Driasker (1985), amélioration des chenaux d'accès au port de Lorient (1986), abords de l'île de Groix (1986), création d'un port de plaisance à Kernevel en Larmor-Plage (1987), élargissement du quai du port de Lomener (1987), création d'une base de vitesse dans la rade de Lorient (1987), balisage lumineux de la passe de Gâvres (1987), balisage du chenal et de la baie de Locmalo en Lorient (1987), installation des mouillages au sud de la cale de Kernevel (1988), construction d'une cale à Saint-Guillaume en Plouhinec (1988), aménagement du port de Kerroch en Ploemeur (1988), accès du port de Lorient (1988), permis d'exploitation de sables marins au site des Trois-Pierres et Basse de la Paille (1988), cale de Pen Mane Braz en Belz (1989), concession du port de Saint-Gildas à la commune de Houat (1990).
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      1446 W 390-393 - Centres de sécurité des navires 1977-1993
      Présentation du producteur :
      Les centres de sécurité des navires sont des services chargés de l'inspection des navires. Ils participent à la sauvegarde de la vie humaine en mer et à la prévention de la pollution par les navires.
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        1446 W 390 - Organisation et fonctionnement. 1981-1993
        Instruction pour la mise en place des centres de sécurité (1982-1993), comptes rendus de réunion des chefs de centres (1983-1986), états d'importance et bilans d'activité (1983-1988), télex et synthèses d'intervention (1981-1992).
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        1446 W 391-393 - Campagne estivale 1977-1992
        Plaquette de prévention des risques, comptes rendus des opérations de prévention, comptes rendus de la saison estivale, coupure de presse, correspondance.
        
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        1446 W 391 - 1977-1985 1977-1985
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        1446 W 392 - 1986-1989 1986-1989
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        1446 W 393 - 1990-1992 1990-1992
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    1446 W 394-406 - Police judiciaire en mer 1949-1999
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      1446 W 394-398 - Surveillance 1971-1998
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        1446 W 394 - Mise en place du service 1971-1998
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        1446 W 394 - Achats et activités des vedettes garde-pêche Henri Nogues (1971-1975), vedette régionale de surveillance Tourne-Pierre (1971-1998), vedette de surveillance du littoral Les Evens (1985-1990), vedette de surveillance rapprochée Courlis (1989-1993). 1971-1998
        Fiches de renseignement, comptes rendus annuels de visite des bâtiments, bilans périodiques d'activité.
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        1446 W 395-398 - Navigation 1984-1998
        Journaux de bord de la vedette Tourne-Pierre.
        
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        1446 W 395 - 1984-1990 1984-1990
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        1446 W 396 - 1991-1993 1991-1993
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        1446 W 397 - 1994-1995 1994-1995
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        1446 W 398 - 1996-1998 1996-1998
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      1446 W 399-405 - Infractions 1949-1999
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        1446 W 399-404 - Enregistrement 1949-1994
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        1446 W 399 - 1954-1955 1954-1955
        Données techniques : Registre
        
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        1446 W 400 - 1963-1973 1963-1973
        Données techniques : Registre
        
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        1446 W 401 - 1973-1981 1973-1981
        Données techniques : Registre
        
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        1446 W 402 - 1981-1997 1981-1997
        Données techniques : Registre
        
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        1446 W 403 - Infractions constatées par des bâtiments des affaires maritimes. 1993-1998
        Données techniques : Registre
        
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        1446 W 404 - Infractions constatées par la gendarmerie nationale et autres administrations. 1993-1999
        Données techniques : Registre
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        1446 W 405 - Statistiques. 1949-1994
        Relevé des infractions à la police de la pêche et de la navigation (1949-1974), état récapitulatif des infractions à la police de la pêche dans le Golfe de Gascogne (1970-1978), bilans des infractions du quartier maritime de Lorient (1991-1994).
        
        Les infractions constatées dans le Golfe de Gascogne portent sur le maillage des filets.
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      1446 W 406 - Transactions 1952-1973
      Commentaires :
      La transaction est une procédure traditionnelle de traitement des litiges en matière de pêche et de navigation.
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        1446 W 406 - 1952-1973 1952-1973
        Données techniques : Registre