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  1446 W 358-433 - Navires et navigation 1925-1999
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    1446 W 415-433 - Événements de mer - épaves - assistance 1934-1997
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      1446 W 415-424 - Disparitions en mer 1946-1990

      Rapport de mer, procès-verbal de gendarmerie, constatation judiciaire, avis de jugement déclaratif, extrait des minutes du tribunal, correspondance.

      Commentaires :

      Lorsqu'un marin disparaît en mer, il faut que le décès soit prononcé par le tribunal de grande instance afin d'être notifié sur les registres d'état civil et considéré comme acté. Auquel cas, un délai de 10 ans est nécessaire pour prononcer le décès.

      Sujet : recherche dans l'intérêt des familles / disparition en mer

      
      
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        1446 W 416 - 1965-1968. 1965-1968

        Disparition de Le Coq Robert, Rius Alexandre, Guillard Nicolas, Guillevic Gustave, Guillevic Gaston, Danet Claude (14 janvier 1965), Guillouzouic Georges (21 juin 1965), Robert Ange (21 juin 1965), Penhoët Jean Gildas (6 septembre 1966), David Maurice (8 janvier 1967), Baron Jacques (27 février 1967), Douaron Pierre (12 juin 1967), Tanguy Simon (26 septembre 1967), Huby Jean-Claude (27 septembre 1967), Thomas Hubert (3 octobre 1967), Rigous Mario (7 mars 1968), Kerhervé Roger (18 mars 1968),...

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        Disparition de Le Coq Robert, Rius Alexandre, Guillard Nicolas, Guillevic Gustave, Guillevic Gaston, Danet Claude (14 janvier 1965), Guillouzouic Georges (21 juin 1965), Robert Ange (21 juin 1965), Penhoët Jean Gildas (6 septembre 1966), David Maurice (8 janvier 1967), Baron Jacques (27 février 1967), Douaron Pierre (12 juin 1967), Tanguy Simon (26 septembre 1967), Huby Jean-Claude (27 septembre 1967), Thomas Hubert (3 octobre 1967), Rigous Mario (7 mars 1968), Kerhervé Roger (18 mars 1968), Dano Paul (24 mars 1968), Le Port Jean-François (5 avril 1968), Goulven Louis et Guenier Jacques (10 mai 1968), Allanic Allain (14 novembre 1968), Calloch Maurice (25 novembre 1968).

        

        Commentaires :

        Les disparitions du 14 janvier 1968 résultent du naufrage du Ou-vas-tu?.