Présentation des notices

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  1446 W 358-433 - Navires et navigation 1925-1999
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    1446 W 415-433 - Événements de mer - épaves - assistance 1934-1997
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      1446 W 425-429 - Enquêtes nautiques 1946-1997

      Rapports de mer, déclaration de perte d'effets, procès-verbal de gendarmerie, décision d'ouverture d'enquête, correspondance.

      Présentation du producteur :

      L'enquête nautique, menée en application du code disciplinaire et pénal de la marine marchande et conformément au code de procédure pénale (secret de l'instruction), a pour but de déterminer les responsabilités et éventuellement d'appliquer des sanctions.

      Sujet : naufrage / échouement / abordage / échouage

      
      
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        1446 W 427 - 1990-1992 1990-1992

        Abordage entre le Saint-Tudy et Le Mercure (1990), naufrage d'Amour des deux îles (1990-1991), disparition de Le Belz Gilbert à bord de l'Atlantique (1990), abordage entre le Yannou et le Mariluce (1990), naufrage de Laura Jérome (1990), disparition de Ty Er Win dans les coureaux de Groix (1990), échouage de Kreiz Er Mor (1991), abordage entre Magwen II et Espoir du Marin (1991), incendie du Bwana (1991), naufrage du Montcalm (1991), échouage du Rocking-Chair (1991), abordage entre le Jean...

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        Abordage entre le Saint-Tudy et Le Mercure (1990), naufrage d'Amour des deux îles (1990-1991), disparition de Le Belz Gilbert à bord de l'Atlantique (1990), abordage entre le Yannou et le Mariluce (1990), naufrage de Laura Jérome (1990), disparition de Ty Er Win dans les coureaux de Groix (1990), échouage de Kreiz Er Mor (1991), abordage entre Magwen II et Espoir du Marin (1991), incendie du Bwana (1991), naufrage du Montcalm (1991), échouage du Rocking-Chair (1991), abordage entre le Jean Bart et le Rayon Vert (1990-1992), affaires disciplinaires (1990-1992).

        

        Non communicable jusqu'en :

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