Imprimer cette page

Préfecture - Dossiers d'administration communale de Loyat

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 2 O 122/10-28 - Biens Communaux an IX-1947
    • 2 O 122/13-23 - Travaux communaux 1827-1947
      • 2 O 122/22 - Cimetière 1871-1911
        • 2 O 122/22 - Projet de translation : correspondance (1871-1872). Translation : décret, arrêtés, délibérations, procès-verbal d'enquête, rapport de l'architecte, état des terrains à acquérir, marché public, plans, procès-verbal d'expertise, promesses de vente des propriétaires, affiches, pièces comptables, correspondance (1896-1911). Parcelles, achat : arrêté, délibération, actes de vente, minute de jugement, pièces comptables, correspondance (1900-1904). 1871-1911