Présentation des notices

• • Ajouter cette notice à votre classeur

  Greffe civil 1798 - 1982

  Lieu : Morbihan (Bretagne, France ; département) / Vannes (Morbihan, France)

  
  
  • • Ajouter cette notice à votre classeur

    Fonctionnement du greffe 1800 - 1970

    Classement :

    Classement provisoire a reprendre

    Lieu : Morbihan (Bretagne, France ; département) / Vannes (Morbihan, France)

    
    
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      U 176 - Etat des registres paroissiaux déposés au greffe 1800-1940

      Délai de communicabilité :

      Immédiatement communicable

      Classement :

      Classement provisoire a reprendre

      Lieu : Morbihan (Bretagne, France ; département) / Vannes (Morbihan, France)

      
      
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      U 1436 - Constatation de décès de militaires 1816-1819

      Délai de communicabilité :

      Immédiatement communicable

      Classement :

      Classement provisoire a reprendre

      Lieu : Morbihan (Bretagne, France ; département) / Vannes (Morbihan, France)

      
      
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      U 185 - Pièces diverses 1800-1940

      Délai de communicabilité :

      Immédiatement communicable

      Classement :

      Classement provisoire a reprendre

      Lieu : Morbihan (Bretagne, France ; département) / Vannes (Morbihan, France)

      
      
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      U 9236 - Cahier de transcription des diplômes de chirurgien, médecin et officier de santé, pharmaciens et sage femmes. 1894-1970

      Délai de communicabilité :

      50 ans (protection de la vie privée).

      Classement :

      Classement provisoire a reprendre

      Lieu : Morbihan (Bretagne, France ; département) / Vannes (Morbihan, France)