Tribunal de première instance de Lorient

Espace personnel - 0 article dans mon classeur

Lire la présentation du fonds

Toutes les notices

Présentation des notices

- Ajouter cette notice à votre classeur
Greffe correctionnel 1794 - 1965
Classement :
Classement provisoire a reprendre
/
Classement provisoire a reprendre
Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
- Ajouter cette notice à votre classeur
  Registres 1794 - 1965
  Classement :
  Classement provisoire a reprendre
  /
  Classement provisoire a reprendre
  Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 1163 - Répertoire des jugements 1820-1837
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 229 - Enrôlement en matière correctionnelle 1821-1825
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 230 - Plumitif d’audience An VIII-1824
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 231 - Plumitif d’audience 1824-1840
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 234 - Dépôt de pièces An VIII-an IX
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 109 - Enregistrement des dépôts an XI -1847
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 449 - Rôle d’appel des causes 1820-1821
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 99 - Procédures diverses à reclasser 1824-1844
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 468 - Déclarations d’appel 1827-1837
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 792 - Registre des appels 1843-1853
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 739 - Registre des appels 1853-1859
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 1162 - Appels correctionnels, parties civiles 1812-1851
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 822 - Pièces isolées d’affaires ayant donné lieu à un appel 1807-1813
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 845 - Extraits des minutes de la cour d’appel 1888
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 465 - Défauts délivrés an IX-1806
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 737 - Registre d’audience du tribunal des douanes 1811-1814
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 738 - Répertoire des condamnés du tribunal de douanes 1811-1812
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 8614 - Registre des appels du ministère public 1935-1962
    Délai de communicabilité :
    75 ans (affaires portées devant les juridictions).
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 8613 - Répertoires correctionnels 1944-1958
    Délai de communicabilité :
    75 ans (affaires portées devant les juridictions).
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 8615 - Registre des appels, rôles correctionnels 1888-1959
    Délai de communicabilité :
    75 ans (affaires portées devant les juridictions).
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 8617 - Rôles correctionnels 1949-1959
    Délai de communicabilité :
    75 ans (affaires portées devant les juridictions).
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 8618 - Rôles correctionnels 1944
    Rôle inscrit dans un registre en langue allemande utilisé entre 1940 et 1941.
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 9446 - Registre des audiences correctionnelles. 1942-1945
    Délai de communicabilité :
    75 ans (affaires portées devant les juridictions).
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 8621 - Registre des condamnés à l’emprisonnement (lettres L à Z) 1939-1948
    Délai de communicabilité :
    75 ans (affaires portées devant les juridictions).
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 8622 - Registre des affaires 1931-1946
    Délai de communicabilité :
    75 ans (affaires portées devant les juridictions).
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 8623 - Registre des affaires 1934-1939
    Délai de communicabilité :
    75 ans (affaires portées devant les juridictions).
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 8624 - Registre des affaires 1946-1965
    Délai de communicabilité :
    75 ans (affaires portées devant les juridictions).
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 8625 - Registre des affaires 1949-1954
    Délai de communicabilité :
    75 ans (affaires portées devant les juridictions).
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 8626 - Registre des affaires 1955-1956
    Délai de communicabilité :
    75 ans (affaires portées devant les juridictions).
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 8627 - Registre des affaires 1956-1959
    Délai de communicabilité :
    75 ans (affaires portées devant les juridictions).
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 8855 - Registre d’enregistrement des plaintes 1941-1943
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 8856 - Registre d’enregistrement des plaintes 1943-1948
    Délai de communicabilité :
    75 ans (affaires portées devant les juridictions).
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 8857 - Registre d’enregistrement des plaintes 1948-1954
    Délai de communicabilité :
    75 ans (affaires portées devant les juridictions).
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 8858 - Registre d’enregistrement des plaintes 1954-1959
    Délai de communicabilité :
    75 ans (affaires portées devant les juridictions).
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 8866 - Registre d’enregistrement des plaintes 1958-1959
    Délai de communicabilité :
    75 ans (affaires portées devant les juridictions).
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 8867 - Registre d’exécution des peines 1957-1959
    Délai de communicabilité :
    75 ans (affaires portées devant les juridictions).
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 9443 - Registre des pièces à conviction. 1938-1942
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    Registre des condamnations encourues 1794 - 1872
    ordre alphabétique des condamnés (nom du condamné métier et résidence, nature du délit, peine, date de la sentence)
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      U 130 - Nivôse an III – 1811 an III-1811
      Délai de communicabilité :
      Immédiatement communicable
      Classement :
      Classement provisoire a reprendre
      /
      Classement provisoire a reprendre
      Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      U 457 - 25 mai 1811 – 30 juin 1826 1811-1826
      Délai de communicabilité :
      Immédiatement communicable
      Classement :
      Classement provisoire a reprendre
      /
      Classement provisoire a reprendre
      Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      U 458 - 7 juillet 1826 – 31 décembre 1847 1826-1847
      Délai de communicabilité :
      Immédiatement communicable
      Classement :
      Classement provisoire a reprendre
      /
      Classement provisoire a reprendre
      Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      U 459 - 7 janvier 1848 – 29 décembre 1854 1848-1854
      Délai de communicabilité :
      Immédiatement communicable
      Classement :
      Classement provisoire a reprendre
      /
      Classement provisoire a reprendre
      Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      U 5216 - 5 janvier 1855 – 27 décembre 1872 1855-1872
      Délai de communicabilité :
      Immédiatement communicable
      Classement :
      Classement provisoire a reprendre
      /
      Classement provisoire a reprendre
      Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    Registre des notices 1825 - 1859
    n° d’ordre, nature et circonstance des délits, désignation des prévenus, indications des suites
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      U 450 - 1er janvier 1825 – 11 février 1832 1825-1832
      Délai de communicabilité :
      Immédiatement communicable
      Classement :
      Classement provisoire a reprendre
      /
      Classement provisoire a reprendre
      Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      U 451 - 6 mars – 31 décembre 1832 1832
      Délai de communicabilité :
      Immédiatement communicable
      Classement :
      Classement provisoire a reprendre
      /
      Classement provisoire a reprendre
      Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      U 452 - 1835 1835
      Délai de communicabilité :
      Immédiatement communicable
      Classement :
      Classement provisoire a reprendre
      /
      Classement provisoire a reprendre
      Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      U 453 - 1836 1836
      Délai de communicabilité :
      Immédiatement communicable
      Classement :
      Classement provisoire a reprendre
      /
      Classement provisoire a reprendre
      Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      U 454 - 1837 1837
      Délai de communicabilité :
      Immédiatement communicable
      Classement :
      Classement provisoire a reprendre
      /
      Classement provisoire a reprendre
      Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      U 455 - 1841 1841
      Délai de communicabilité :
      Immédiatement communicable
      Classement :
      Classement provisoire a reprendre
      /
      Classement provisoire a reprendre
      Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      U 793 - 1846 1846
      Délai de communicabilité :
      Immédiatement communicable
      Classement :
      Classement provisoire a reprendre
      /
      Classement provisoire a reprendre
      Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      U 456 - 1858-1859 1858-1859
      Délai de communicabilité :
      Immédiatement communicable
      Classement :
      Classement provisoire a reprendre
      /
      Classement provisoire a reprendre
      Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    Inscription des suites données aux affaires 1832 - 1838
    Analogues aux notices mais sans aucun développement. (n° dossier, nom de l’inculpé, nature du délit, désignation de l’agent, suite à donnée)
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      U 460 - 1832 1832-1838
      Délai de communicabilité :
      Immédiatement communicable
      Classement :
      Classement provisoire a reprendre
      /
      Classement provisoire a reprendre
      Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    Plumitifs d'audience 1799 - 1865
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      U 232 - 9 nivôse an VIII – 23 fructidor an IX an VIII-an IX
      Délai de communicabilité :
      Immédiatement communicable
      Classement :
      Classement provisoire a reprendre
      /
      Classement provisoire a reprendre
      Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      U 779 - 21 frimaire an X – 1 prairial an XI an X-an XI
      Délai de communicabilité :
      Immédiatement communicable
      Classement :
      Classement provisoire a reprendre
      /
      Classement provisoire a reprendre
      Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      U 780 - 8 prairial an XI – 5 brumaire an XIII an XI-an XIII
      Délai de communicabilité :
      Immédiatement communicable
      Classement :
      Classement provisoire a reprendre
      /
      Classement provisoire a reprendre
      Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      U 781 - 4 août 1810 – 11 mai 1813 1810-1813
      Délai de communicabilité :
      Immédiatement communicable
      Classement :
      Classement provisoire a reprendre
      /
      Classement provisoire a reprendre
      Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      U 782 - 22 mai 1813 – 22 août 1815 1813-1815
      Délai de communicabilité :
      Immédiatement communicable
      Classement :
      Classement provisoire a reprendre
      /
      Classement provisoire a reprendre
      Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      U 783 - 12 septembre 1815 – 21 octobre 1817 1815-1817
      Délai de communicabilité :
      Immédiatement communicable
      Classement :
      Classement provisoire a reprendre
      /
      Classement provisoire a reprendre
      Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      U 784 - 9 mars 1819 – 20 mars 1821 1819-1821
      Délai de communicabilité :
      Immédiatement communicable
      Classement :
      Classement provisoire a reprendre
      /
      Classement provisoire a reprendre
      Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      U 785 - 29 juillet 1825 – 5 janvier 1827 25 février 1831 – 16 mars 1832 1825-1832
      Délai de communicabilité :
      Immédiatement communicable
      Classement :
      Classement provisoire a reprendre
      /
      Classement provisoire a reprendre
      Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      U 444 - 10 novembre 1837 – 14 septembre 1838 10 décembre 1841 – 24 janvier 1842 21 juillet – 17 novembre 1843 6 mars – 18 septembre 1846 1837-1846
      Délai de communicabilité :
      Immédiatement communicable
      Classement :
      Classement provisoire a reprendre
      /
      Classement provisoire a reprendre
      Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      U 786 - 8 octobre 1847 – 14 janvier 1848 1847-1848
      Délai de communicabilité :
      Immédiatement communicable
      Classement :
      Classement provisoire a reprendre
      /
      Classement provisoire a reprendre
      Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      U 787 - 24 décembre 1847 – 25 août 1848 1847-1848
      Délai de communicabilité :
      Immédiatement communicable
      Classement :
      Classement provisoire a reprendre
      /
      Classement provisoire a reprendre
      Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      U 788 - 8 septembre 1848 – 26 janvier 1849 1848-1849
      Délai de communicabilité :
      Immédiatement communicable
      Classement :
      Classement provisoire a reprendre
      /
      Classement provisoire a reprendre
      Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      U 789 - 2 février 1849 – 6 juillet 1849 1849
      Délai de communicabilité :
      Immédiatement communicable
      Classement :
      Classement provisoire a reprendre
      /
      Classement provisoire a reprendre
      Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      U 790 - 13 juillet 1849 – 4 janvier 1850 31 mars 1854 – 11 août 1854 1849-1854
      Délai de communicabilité :
      Immédiatement communicable
      Classement :
      Classement provisoire a reprendre
      /
      Classement provisoire a reprendre
      Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      U 791 - 8 mars 1861 – 5 mai 1865 1861-1865
      Délai de communicabilité :
      Immédiatement communicable
      Classement :
      Classement provisoire a reprendre
      /
      Classement provisoire a reprendre
      Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
- Ajouter cette notice à votre classeur
  Minutes 1801 - 1958
  Classement :
  Classement provisoire a reprendre
  /
  Classement provisoire a reprendre
  Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 131 - an X – an XI an X-an XI
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 132 - an XII – an XIII an XII-an XIII
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 133 - an XIII - 1807 an XIII-1807
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 419 - 1808 1808
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 420 - 1809-1810 1809-1810
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 421 - 1811-1812 1811-1812
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 422 - 1813-1815 1813-1815
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 423 - 1816-1817 1816-1817
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 424 - 1818-1819 1818-1819
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 425 - 1820-1821 1820-1821
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 426 - 1822-1823 1822-1823
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 427 - 1824 1824
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 428 - 1825 1825
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 429 - 1826-1827 1826-1827
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 430 - 1828 1828
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 431 - 1829 1829
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 432 - 1830 1830
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 433 - 1831 1831
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 434 - 1832 1832
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 435 - 1833 1833
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 436 - 1834 1834
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 437 - 1835 1835
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 438 - 1836 1836
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 439 - 1837 1837
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 440 - 1838 1838
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 441 - 1839 1839
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 442 - 1840 1840
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 443 - 1841 1841
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 3481 - 1853 1853
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 3482 - 1854 1854
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 735 - 1857 1857
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 736 - 1858 1858
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 5748 - 1905 (second semestre) 1905
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 4291 - 1914 (premier semestre) 1914
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 4292 - 1914 (second semestre) 1914
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 4293 - 1915 1915
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 4294 - 1916 1916
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 4295 - 1917 1917
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 4296 - 1918 1918
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 4297 - 1919 (premier semestre) 1919
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 4298 - 1919 (second semestre) 1919
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 4299 - 1920 (premier semestre) 1920
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 4300 - 1920 (second semestre) 1920
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 4301 - 1921 (premier semestre) 1921
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 4302 - 1921 (second semestre) 1921
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 4303 - 1922 (premier semestre) 1922
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 4304 - 1922 (second semestre) 1922
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 4305 - 1923 (premier semestre) 1923
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 4306 - 1923 (second semestre) 1923
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 4307 - 1924 (premier semestre) 1924
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 4308 - 1924 (second semestre) 1924
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 4309 - 1925 (premier semestre) 1925
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 4310 - 1925 (second semestre) 1925
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 4311 - 1926 (premier semestre) 1926
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 4312 - 1926 (second semestre) 1926
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 4313 - 1927 (premier semestre) 1927
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 4314 - 1927 (second semestre) 1927
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 4315 - 1928 (premier semestre) 1928
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 4316 - 1928 (second semestre) 1928
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 4317 - 1929 (premier semestre) 1929
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 4318 - 1929 (second semestre) 1929
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 4319 - 1930 1930
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 4320 - 1931 (premier semestre) 1931
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 4321 - 1931 (second semestre) 1931
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 4322 - 1932 (premier semestre) 1932
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 4323 - 1932 (second semestre) 1932
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 4324 - 1933 (premier semestre) 1933
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 4325 - 1933 (second semestre) 1933
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 4326 - 1934 (premier semestre) 1934
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 4327 - 1934 (second semestre) 1934
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 4328 - 1935 (premier semestre) 1935
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 4329 - 1935 (second semestre) 1935
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 4330 - 1936 (premier semestre) 1936
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 4331 - 1936 (second semestre) 1936
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 4332 - 1937 (premier semestre) 1937
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 4333 - 1937 (second semestre) 1937
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    U 4334 - 1938 (premier semestre) 1938
    Délai de communicabilité :
    Immédiatement communicable
    Classement :
    Classement provisoire a reprendre
    /
    Classement provisoire a reprendre
    Lieu : Morbihan (France ; département) / Lorient (Morbihan, France)

1 2 3 4 > 4 pages

Voir par page :10 20 50 100