Sous-préfecture de Lorient |
Cotes extrêmes : |
Dates extrêmes : 1933-2000 |
Métrage linéaire : 39,65 m.l. |
Auteur : par Bettina Cattin et Marie Géraud ; sous la direction de Marielle Duflos |
Année de publication : 2007 |
Producteur : Sous-préfecture de Lorient Sous-préfecture de Lorient |
Ce versement contient des documents très variés relevant des quatre services.
Les dossiers du secrétariat général sont des documents relatifs à l'administration générale, aux cérémonies publiques, distinctions honorifiques et au contrôle de légalité.
Les dossiers du bureau de la réglementation et des règles de vie sont des documents relatifs au contrôle de la réglementation, aux élections, à l'environnement et à l'urbanisme.
Les dossiers du bureau de l'administration locale relèvent de la mission d'organisation, de conseil et de contrôle aux collectivités locales et établissements publics.
Enfin le bureau des actions ministérielles regroupe les dossiers traitant de la politique de la ville et du développement social des quartiers.
Versement du 10 octobre 2002
Conformément à la réglementation en vigueur, les documents relevant de la vie privée ou de la défense nationale sont communicables après un délai de 50 ans.
Conformément à la réglementation en vigueur, les documents relevant de la vie privée ou de la défense nationale sont communicables après un délai de 50 ans.