2210 W - Direction départementale de l'équipement - Zones d'aménagement différé (1983-2010)

Direction départementale des territoires et de la mer - Service urbanisme et aménagement

Cotes extrêmes : 2210 W 1 à 36

Dates extrêmes : 1983-2010

Métrage linéaire : 0,60

Importance matérielle (nombre d'articles) : 6

Auteur : Alexandra Dutheil ; sous la direction de Marielle Duflos

Année de publication : 2017

Producteur : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

Inventaire en PDF :

• Nom du producteur

  Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

• Présentation du contenu

  Ce versement comporte les dossiers communaux concernant l'aménagement de Zones d'aménagement différé (ZAD).

   

• Modalités d'entrée

  Versement du 13 octobre 2016

• Modalités d'accès

  Archives publiques
  

  Conformément à la réglementation en vigueur, les dossiers de zones d'aménagement différé sont librement communicables.

  
  

  Publiable sur internet

• Statut juridique

  Archives publiques

• Indexation

• Descripteurs lieux

  Morbihan (France)

• Descripteurs organismes

  Direction des territoires et de la mer (Morbihan, France)

• Descripteurs matières

  urbanisme