Direction départementale des territoires et de la mer. Centre d'application du droit des sols du Faouët. |
Cotes extrêmes : 2488 W 1 à 118 |
Dates extrêmes : 2008 - 2015 |
Métrage linéaire : 15.6 |
Importance matérielle (nombre d'articles) : 118 |
Auteur : Sophie Kergosien ; coordonné par Marielle Duflos |
Année de publication : 2021 |
Producteur : Direction départementale des territoires et de la mer |
Ce versement comporte des demandes d'autorisations d'urbanisme (permis de construire, certificats d'urbanisme, déclaration préalable, permis de démolir).
Les demandes d'autorisations d'urbanisme sont classées par typologie puis par année d'instruction puis par commune puis par numéro de dossier.
Versement en date du 10 septembre 2020
Publiable sur internet
Conformément au code du Patrimoine en vigueur, les documents sont librement communicables.
Les documents sont reproductibles (photographie sans flash) sous réserve que leur état le permette.
Sophie Kergosien sous la direction de Marielle Dufflos